EDITEUR RESPONSABLE
Propriétaire du site, des textes, des images, responsable de l’édition du site: Renson A-C.
annecathdesign@gmail.com
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments (textes, logos, images, œuvres, icônes, mises en page, base de données,…) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la Propriété Intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’éditeur du site.
Ainsi, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur du site, le Visiteur/Utilisateur ne peut en aucun cas procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site Web de tout élément composant le site.
Toute violation de ces prescriptions légales constitue un /des acte(s) de contrefaçon civilement et pénalement sanctionné(s) en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les photos sont réalisées dans le cadre de la conception du site internet, toute utilisation, copie, adaptation est protégée par le droit d’auteur et demande ainsi l’accord de l’auteur du site.
© pixabay
© pexel
© unsplash
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Web gérés par des tiers, personnes physiques ou morales sur lesquels l’éditeur du site n’exerce aucune sorte de contrôle.
L’éditeur du site n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers ou au contenu vers lequel les sites tiers peuvent renvoyer. La présence de liens hypertextes vers des sites tiers ne saurait signifier que l’éditeur du site approuve de quelque faion que ce soit les contenus des sites tiers.
L’éditeur du site n’est responsable d’aucune modification ou mise à jour concernant les sites tiers. L’éditeur du site n’est pas responsable de la transmission d’informations à partir des sites tiers, ni du mauvais fonctionnement de ceux-ci.
Ces liens vers les sites tiers ne sont proposés à l’utilisateur / visiteur que pour leur confort. Les utilisateurs et/ou visiteurs sont seuls responsables de toute transaction réalisée avec des tiers, en ce y compris les annonceurs, qui figurent sur les pages web du site, y compris en ce qui concerne les opérations de livraison et le règlement des biens et services.
ACCÈS AU SITE / DOMMAGES CAUSÉS SUITE À UNE CONNEXION
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
-En cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par le comportement des visiteurs et/ou utilisateurs du site.
-En cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site.
– En cas de dommages subis par les équipements de toutes formes / natures que ce soit ou de pertes d’informations de documents / de données appartenant au visiteur ou à l’utilisateur du site à l’occasion d’une connexion au site.
– L’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des utilisateurs / visiteurs résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.
COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (Belgique).